SYSTÈME DE VERROUILLAGE D'UN ÉLÉMENT DE COMMANDE D'UNE PIÈCE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3557336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3557336
- Numéro de demande
- EP18168555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/10 (2006.01)G04B 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 29 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
74380 Cranves-Sales, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.