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Brevet européen · EP3557585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557585
Numéro de demande
EP19173236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
23 oct. 2019
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
Priorité
US 201462060276 P 06.10.2014
EP 15156116 23.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

RENSTAD, Rasmus

114 29 Stockholm, SE

HAUTAVIITA, Nikolaj

197 91 Bro, SE

SÄLL, Daniel

141 73 Segeltorp, SE

LINDSTEDT, Per

139 54 Värmdö, SE

BAUSS, Markus

84435 Lengdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.