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Brevet européen · EP3557611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3557611
- Numéro de demande
- EP17881204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/683 (2006.01)B65G 49/07 (2006.01)B65G 49/06 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016244447 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/038997 27.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/110121 21.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
KOSHIISHI Katsuhiro
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
KASAI Yuji
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
TANAKA Hidemitsu
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
IWASAKA Hitoshi
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
TOKUNAGA Hideyuki
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.