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Brevet européen · EP3557638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557638
Numéro de demande
EP19168319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
17 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/16 (2023.01)
H01L 23/522 (2006.01)
H01L 23/045 (2006.01)
H01L 23/49 (2006.01)
Priorité
US 201862658073 P 16.04.2018
US 201916377070 05.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

AINSWORTH, Christopher David

Camarillo, CA 93012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.