PROCÉDÉ DE DÉMARRAGE D'UN SYSTÈME D'ALIMENTATION
Brevet européen · EP3557740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3557740
- Numéro de demande
- EP19167171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2019
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/36 (2007.01)H02J 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853363 17.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
CARRANO, Michele Alessandro
95129 CATANIA, IT
DRUILHE, Francois
38420 LE VERSOUD, FR
INGLESE, Alessandro
95030 SAN PIETRO CLARENZA (CT), IT
ARNO, Patrik
38360 SASSENAGE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.