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Brevet européen · EP3557945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557945
Numéro de demande
EP19176562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
23 oct. 2019
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
B23B 31/117 (2006.01)
B23P 11/02 (2006.01)
B23Q 3/12 (2006.01)
H05B 6/10 (2006.01)
H05B 6/14 (2006.01)
H05B 6/38 (2006.01)
H05B 6/40 (2006.01)
Priorité
DE 102015016831 28.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

Podhräzky, Antonin

67531 Jerrmice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.