PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D'UN VARIATEUR

Brevet européen · EP3557950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557950
Numéro de demande
EP19168578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05B 39/04 (2006.01)
H05B 45/10 (2020.01)
H05B 45/50 (2020.01)
Priorité
FR 1853523 20.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 19 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  7. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Hager Controls

67700 Saverne, FR

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

STURTZER, Eric

67500 Haguenau, FR

HELLMICH, Bernd

76139 Karlsruhe, DE

MULLER, Steve

67250 Hoffen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.