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Brevet européen · EP3557999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3557999
- Numéro de demande
- EP17832320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01N 59/00 (2006.01)A01N 25/00 (2006.01)A01K 61/13 (2017.01)
- Priorité
- GB 201622204 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053781 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115826 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ARMSTRONG, Ian Malcolm Arthur
Inverness IV1 1HT, GB
CAMPBELL, Paul
Dundee DD1 4HN, GB
BRON, James
Stirling FK9 4LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.