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Brevet européen · EP3557999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557999
Numéro de demande
EP17832320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 59/00 (2006.01)
A01N 25/00 (2006.01)
A01K 61/13 (2017.01)
Priorité
GB 201622204 23.12.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053781 18.12.2017
Publication PCT
WO2018/115826 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

ARMSTRONG, Ian Malcolm Arthur

Inverness IV1 1HT, GB

CAMPBELL, Paul

Dundee DD1 4HN, GB

BRON, James

Stirling FK9 4LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.