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Brevet européen · EP3558032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558032
Numéro de demande
EP17808953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 29/281 (2016.01)
A23L 23/10 (2016.01)
Priorité
EP 16205211 20.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/081967 08.12.2017
Publication PCT
WO2018/114383 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

MELLEMA, Michel

3133 AT Vlaardingen, NL

MELWITZ, Dieter, Werner

74074 Heilbronn, DE

SCHMID, Hermann

74074 Heilbronn, DE

LEMMERS, Marc

3133 AT Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.