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Brevet européen · EP3558032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558032
- Numéro de demande
- EP17808953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 29/281 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 16205211 20.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081967 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114383 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
MELLEMA, Michel
3133 AT Vlaardingen, NL
MELWITZ, Dieter, Werner
74074 Heilbronn, DE
SCHMID, Hermann
74074 Heilbronn, DE
LEMMERS, Marc
3133 AT Vlaardingen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.