PULSOXIMETER MIT ARMGELENKSENSOR

Brevet européen · EP3558096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558096
Numéro de demande
EP17829296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
Priorité
US 201662438501 P 23.12.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/058022 15.12.2017
Publication PCT
WO2018/116110 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 7 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.02.2025

  4. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Oxitone Medical Ltd.

17 Atir Yeda St., 4464312 Kfar Saba, IL

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

EISEN, Leon

4464312 Kfar Saba, IL

BEN-ZION, Uzi

4464312 Kfar Saba, IL

GIL, Koby Refael

4464312 Kfar Saba, IL

HARPAK, Ofer

4464312 Kfar Saba, IL

SHAHAM, Avi

4464312 Kfar Saba, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.