OPERATIONSABDECKUNG
Brevet européen · EP3558152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558152
- Numéro de demande
- EP17826173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 46/20 (2016.01)
- Priorité
- DE 102016125359 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082982 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114647 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Paul Hartmann AG
89522 Heidenheim, DE
Inventeur
LEISTENSCHNEIDER, Denise
89429 Bachhagel, DE
HOFFMANN, Thomas
89522 Heidenheim, DE
LINDNER, Leonie
40625 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.