TRANSDERMALES THERAPEUTISCHES SYSTEM MIT ASENAPIN UND POLYSILOXAN ODER POLYISOBUTYLEN
Brevet européen · EP3558276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558276
- Numéro de demande
- EP17823102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 31/407 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 16205502 20.12.2016EP 17178268 28.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083640 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115010 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 22 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
MOHR, Patrick
53498 Bad Breisig, DE
RIETSCHER, René
56626 Andernach, DE
EIFLER, René
56072 Koblenz, DE
BOURQUAIN, Olga
56307 Dürrholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.