TRANSDERMALES THERAPEUTISCHES SYSTEM MIT ASENAPIN UND POLYSILOXAN ODER POLYISOBUTYLEN

Brevet européen · EP3558276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558276
Numéro de demande
EP17823102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 9/70 (2006.01)
A61K 31/407 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
Priorité
EP 16205502 20.12.2016
EP 17178268 28.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/083640 19.12.2017
Publication PCT
WO2018/115010 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 22 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.11.2024

  5. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

MOHR, Patrick

53498 Bad Breisig, DE

RIETSCHER, René

56626 Andernach, DE

EIFLER, René

56072 Koblenz, DE

BOURQUAIN, Olga

56307 Dürrholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.