MIGRÄNEVORBEUGUNG UND -BEHANDLUNG

Brevet européen · EP3558280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558280
Numéro de demande
EP17832224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 31/047 (2006.01)
A61P 25/06 (2006.01)
Priorité
EP 16206018 21.12.2016
EP 17154258 01.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/083880 20.12.2017
Publication PCT
WO2018/115158 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 4 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Universitäts-Kinderspital beider Basel

Spitalstrasse 33, 4056 Basel

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

GROSS, Elena

CH-4057 Basel

FISCHER, Dirk

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.