COMPOSITION À BASE DE COMPOSÉS THIOSULFINATE ET/OU DE THIOSULFONATE POUR SON UTILISATION DANS LA PRÉVENTION DES INFECTIONS BACTÉRIENNES CHEZ LES ANIMAUX AQUATIQUES
Brevet européen · EP3558294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558294
- Numéro de demande
- EP17822703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/255 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 33/00 (2006.01)A23K 50/80 (2016.01)A23K 20/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 16306811 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084588 26.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115532 28.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
FROUEL, Stéphane
35000 Rennes, FR
BANCHEREAU, Thi
44700 Orvault, FR
JOZWIAK, Frédéric
56380 Guer, FR
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