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Brevet européen · EP3558351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558351
Numéro de demande
EP17828754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/04 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
A61K 39/02 (2006.01)
Priorité
EP 16206789 23.12.2016
EP 17157828 24.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/084376 22.12.2017
Publication PCT
WO2018/115435 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Intervet International B.V.

Wim de Körverstraat 35, 5831 AN Boxmeer, NL

Inventeur

JANSEN, Theodorus

5831 AN Boxmeer, NL

WITVLIET, Maarten, Hendrik

5831 AN Boxmeer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.