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Brevet européen · EP3558404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558404
- Numéro de demande
- EP17822278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 16206784 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083829 20.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115128 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 1 sept. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 137, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 137, 9471 Buchs
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.