GOLFBALL MIT GRAPHEN
Brevet européen · EP3558477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558477
- Numéro de demande
- EP17825155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600130609 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082364 12.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114466 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
I-22100 Como, IT
I-20080 Basiglio (MI), IT
I-20841 Carate Brianza (MB), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.