MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3558508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558508
- Numéro de demande
- EP17703342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01J 13/14 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)C09B 67/02 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/082399 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051481 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/114056 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 22 juin 2022
Titulaire
- Titulaire
- Symrise AG, Mühlenfeldstrasse 1, 37603 Holzminden, Allemagne, Koehler Paper SE, Hauptstrasse 2, 77704 Oberkirch, Allemagne → Koehler Paper SE, Hauptstrasse 2, 77704 Oberkirch, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
2 entrées antérieures
- 4 mai 2022
Titulaire
- Titulaire
- Symrise AG, Mühlenfeldstrasse 1, 37603 Holzminden, Allemagne, Papierfabrik August Koehler SE, Hauptstrasse 2, 77704 Oberkirch, Allemagne → Symrise AG, Mühlenfeldstrasse 1, 37603 Holzminden, Allemagne, Koehler Paper SE, Hauptstrasse 2, 77704 Oberkirch, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
37603 Holzminden, DE
77839 Lichtenau, DE
77654 Offenburg, DE
77654 Offenburg, DE
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.