SORTIEREN VON EDELSTEINEN
Brevet européen · EP3558553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558553
- Numéro de demande
- EP17822764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B07C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201622077 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053865 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115889 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 5 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.05.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Sunninghill Berkshire SL5 7AZ, GB
Maidenhead Berkshire SL6 6JW, GB
Reading Berkshire RG6 3DU, GB
Maidenhead Berkshire SL6 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.