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Brevet européen · EP3558575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558575
- Numéro de demande
- EP17832561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 51/04 (2006.01)B23B 31/107 (2006.01)
- Priorité
- NL 2018062 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/058267 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/116231 28.06.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 17 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.04.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
BALEN, Frank Pieter Jacobus
3844 AH Harderwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.