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Brevet européen · EP3558684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558684
Numéro de demande
EP17829986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/32 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 25/304 (2006.01)
B41J 25/316 (2006.01)
Priorité
GB 201621983 22.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/084503 22.12.2017
Publication PCT
WO2018/115495 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

MCNESTRY, Martin

Heanor Derbyshire DE75 7HA, GB

WALLEY, Gareth

Nottingham NG7 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.