TINTENSTRAHLDRUCKER MIT VAKUUMSYSTEM
Brevet européen · EP3558686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558686
- Numéro de demande
- EP17826433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 11/06 (2006.01)B41J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 16206120 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081360 04.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114303 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 4 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 04.05.2021
- 25 févr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- AGFA NV, IP Department 3622, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique → AGFA NV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique
Publié dans Swissreg le 25.02.2021
1 entrée antérieure
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
2640 Mortsel, BE
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.