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Brevet européen · EP3558692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558692
- Numéro de demande
- EP17826245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- FR 1663293 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084544 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115515 28.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
SARRAZIN, Pierre
38400 Saint Martin D'heres, FR
THIERRY, Ivan
77320 Jouy Sur Morin, FR
ROSSET, Henri
38730 Le Pin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.