RADANORDNUNG
Brevet européen · EP3558698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558698
- Numéro de demande
- EP17829615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 9/10 (2006.01)A61G 5/06 (2006.01)B60B 9/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201621681 20.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082000 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114391 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
ALLOUIS, Elie
Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.