SPALTÜBERBRÜCKUNG
Brevet européen · EP3558783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558783
- Numéro de demande
- EP17832762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B61D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 511562016 20.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082804 14.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114588 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 5 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.10.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
ZEINER, Andreas
1120 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.