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Brevet européen · EP3558796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558796
Numéro de demande
EP18716560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
30 oct. 2019
Délivré
10 août 2022
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 33/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017205601 03.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058162 29.03.2018
Publication PCT
WO2018/185003 11.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 18 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 18.10.2022

  6. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Albert Ziegler GmbH

Memminger Str. 28, 89537 Giengen an der Brenz, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

RUHDORFER, Max

71409 Schwaikheim, DE

QUINTENZ, Tobias

89275 Elchingen, DE

MENZ, Daniel

89564 Nattheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.