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Brevet européen · EP3558804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558804
- Numéro de demande
- EP17817054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62L 1/00 (2006.01)B62J 23/00 (2006.01)F16D 65/00 (2006.01)F16D 55/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201621744 20.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053696 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115813 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 6 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
Poole, Dorset BH14 8TA, GB
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
Poole, Dorset BH14 8TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.