POLYMORPHE

Brevet européen · EP3558961 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558961
Numéro de demande
EP17826174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
Priorité
GB 201622006 22.12.2016
GB 201717104 18.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/082983 15.12.2017
Publication PCT
WO2018/114648 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  7. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Syngenta Crop Protection AG

Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

Inventeur

JONES, Ian, Kevin

Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB

GEORGE, Neil

Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB

HONE, John

Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.