POLYMORPHE
Brevet européen · EP3558995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558995
- Numéro de demande
- EP17828694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)
- Priorité
- GB 201622007 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082984 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114649 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Fusionné
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.