POLYURETHANPREPOLYMERE MIT NICHTLINEAREN KURZKETTIGEN DIOLEN UND/ODER WEICHEN DIISOCYANATEN, ZUSAMMENSETZUNGEN UND VERWENDUNGEN DAVON

Brevet européen · EP3559069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559069
Numéro de demande
EP17829513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
20 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
14 août 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
Priorité
US 201615384346 20.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/067562 20.12.2017
Publication PCT
WO2018/119056 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 25 sept. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Brevet délivré → Rectification du brevet dans son intégralité

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

PRC-DESOTO INTERNATIONAL, INC.

PRC-Desoto International, Inc.

12780 San Fernando Road, Sylmar, California 91342, US

Inventeur

BOGHOSSIAN, Razmik

Porter Ranch, California 91326, US

SMITH, James

Santa Clarita, California 91351, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.