ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3559075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559075
Numéro de demande
EP17825213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
C08G 18/69 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/36 (2006.01)
Priorité
EP 16206583 23.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/083835 20.12.2017
Publication PCT
WO2018/115133 28.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.