HERSTELLUNG VON MANOOL
Brevet européen · EP3559245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559245
- Numéro de demande
- EP17821573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12P 5/00 (2006.01)C12P 7/00 (2006.01)C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12N 9/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 16206349 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083372 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114839 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 10 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.