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Brevet européen · EP3559279 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559279
Numéro de demande
EP17825791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12R 1/46 (2006.01)
A23C 9/123 (2006.01)
C12Q 1/14 (2006.01)
Priorité
EP 16205245 20.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/082776 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/114573 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 4 sept. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → DSM IP Assets B.V., Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  6. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, NL

Inventeur

VAN SINDEREN, Douwe

Carrigrohane Co.Cork, IE

KOUWEN, Roelof Hendrik Matthijs

6100AA Echt, NL

MAHONY, Jennifer

6100 AA Echt, NL

VER LOREN VAN THEMAAT, Pieter, Emiel

6100 AA Echt, NL

MCDONNELL, Brian

Cork, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.