FLÜSSIGKEITSSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3559399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559399
- Numéro de demande
- EP17822740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/035 (2006.01)E21B 34/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201621892 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053798 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115838 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
DEACON, Paul
Dyce Aberdeenshire AB21 0LQ, GB
SZPUNAR, Dariusz
Dyce Aberdeenshire AB21 0LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.