FLÜSSIGKEITSSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3559399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559399
Numéro de demande
EP17822740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
24 mai 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 33/035 (2006.01)
E21B 34/04 (2006.01)
Priorité
GB 201621892 21.12.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053798 19.12.2017
Publication PCT
WO2018/115838 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

DEACON, Paul

Dyce Aberdeenshire AB21 0LQ, GB

SZPUNAR, Dariusz

Dyce Aberdeenshire AB21 0LQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.