FILTER MIT VORGEFORMTEN ENDKAPPEN MIT EINER KERBE

Brevet européen · EP3559436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559436
Numéro de demande
EP17883514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
4 août 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/024 (2006.01)
Priorité
US 201615384642 20.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/067011 18.12.2017
Publication PCT
WO2018/118773 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Inventeur

ROGERS, Jeffrey, E., D.

Kearney Nebraska 68845, US

VON SEGGERN, Michael, J.

Kearney Nebraska 68847, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.