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Brevet européen · EP3559472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559472
Numéro de demande
EP17828693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
1 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
Priorité
EP 16205526 20.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/082980 15.12.2017
Publication PCT
WO2018/114646 28.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Inventeur

AGRAWAL, Franziska

89231 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.