HYDROSTATISCHES ANTRIEBSSYSTEM MIT VARIABLEM SCHWINGUNGSDÄMPFER
Brevet européen · EP3559514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559514
- Numéro de demande
- EP17883978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/028 (2012.01)F16F 9/50 (2006.01)F16H 61/4183 (2010.01)F16H 61/42 (2010.01)F16L 55/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662436617 P 20.12.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2017/051525 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/112608 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
DRIES, Paul
Coquitlam, British Columbia V3C 5L6, CA
CZEPAK, John
Langley, British Columbia V2Y 1C3, CA
STARKEY, Benjamin
Abbotsford, British Columbia V2S 7K5, CA
SCHEPER, Ron
Abbotsford, British Columbia V4X 2G2, CA
DYCK, Gerald
Abbotsford, British Columbia V3G 2Y2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.