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Brevet européen · EP3559520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559520
Numéro de demande
EP16822158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
30 oct. 2019
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 1/02 (2006.01)
F16K 1/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/082081 21.12.2016
Publication PCT
WO2018/113941 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 10 août 2022

    Titulaire

    Titulaire
    GCE Holding AB, P.O. Box 21044, 200 21 Malmö, Suède → GCE Group AB, Murmansgatan 126, 212 25 Malmö, Suède

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  4. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

GCE Group AB

Murmansgatan 126, 212 25 Malmö, SE

Inventeur

PEMBERTON, Gareth

Worcester Worcestershire WR5 3HQ, GB

ZMEK, Karel

Malmö, SE

JEHLICKA, Petr

58263 Zdírec nad Doubravou, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.