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Brevet européen · EP3559547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559547
Numéro de demande
EP17837958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21V 21/35 (2006.01)
A47F 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016124964 20.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/083462 19.12.2017
Publication PCT
WO2018/114899 28.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

EIBL, Stefan

95028 Hof, DE

FRITZLAR, Holger

50968 Köln, DE

MICHELS, Peter

95028 Hof, DE

NIEHOFF, Ansgar

95111 Rehau, DE

SCHMIDT, Steven

95182 Döhlau, DE

BÜHLMEYER, Christian

1120 Wien, AT

GOLDSTEIN, Jörg

95028 Hof, DE

PARDOS, Santiago

95100 Selb, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.