OPTISCH VERFOLGTES GESCHOSS
Brevet européen · EP3559589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559589
- Numéro de demande
- EP17886272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F42B 5/02 (2006.01)F42B 12/38 (2006.01)F42B 12/78 (2006.01)
- Priorité
- US 201615386555 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/067238 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/125661 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 22 mars 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Nostromo Holdings, LLC, 910 King Street, Alexandria, VA 22315, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen (supprimé)
- Inventeur
- SULLIVAN, Kevin Michael, 14 Cottagewood Lane, Kennebunk, Maine 04043, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 22.03.2024
- 22 mars 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- ARTILLERIE INRICHTINGEN ARMAMENTS B.V., Kalundborg 10, 5026SE Tilburg, Pays-Bas
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
- Inventeur
- SULLIVAN, Kevin Michael, 14 Cottagewood Lane, Kennebunk, Maine 04043, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.03.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 17 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
1 entrée antérieure
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Kennebunk, Maine 04043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.