SPRENGSYSTEM
Brevet européen · EP3559590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559590
- Numéro de demande
- EP17832035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F42D 1/00 (2006.01)F42D 1/045 (2006.01)F42D 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125497 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/101103 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/113851 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 19 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Titulaire
Moser, Kuno
72364 Obernheim, DE
Inventeur
Moser, Kuno
72364 Obernheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.