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Brevet européen · EP3559624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559624
Numéro de demande
EP16849915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
30 oct. 2019
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01M 5/00 (2006.01)
D07B 1/14 (2006.01)
G01L 5/04 (2006.01)
G01L 5/101 (2020.01)
Demande PCT
PCT/IT2016/000305 23.12.2016
Publication PCT
WO2018/116327 28.06.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

AMBROSET, Giuliano

20135 Milano, IT

ROSSINI, Davide

20135 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.