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Brevet européen · EP3559652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559652
Numéro de demande
EP17832324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 29/04 (2006.01)
G01N 29/06 (2006.01)
G01N 29/22 (2006.01)
G01N 29/28 (2006.01)
G10K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201621684 20.12.2016
GB 201709625 16.06.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/053837 20.12.2017
Publication PCT
WO2018/115868 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

GB Inspection Systems Ltd

22a Burntwood Business Park Cobbett Road Burntwood, Cannock, Staffordshire WS7 3GL, GB

Armitt, Timothy James

Croft House Hope Road, Bamford, Hope Valley Derbyshire S33 0AL, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SMITH, Neil Dean

Cannock Staffordshire WS12 4FY, GB

ARMITT, Timothy James

Hope Valley Derbyshire S33 0AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.