FASEROPTISCHER BESCHLEUNIGUNGSSENSOR MIT HEBELARM
Brevet européen · EP3559681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559681
- Numéro de demande
- EP17832504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/093 (2006.01)G01P 1/00 (2006.01)G01P 21/00 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)G01P 15/18 (2013.01)G01D 5/353 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125612 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084487 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115486 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
KIENITZ, Sascha
81547 München, DE
MAI, Manuel
81379 München, DE
SCHMID, Markus
80636 München, DE
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