SOURCE LASER TÉRAHERTZ ET PROCÉDÉ D'ÉMISSION DE RADIATIONS TÉRAHERTZ
Brevet européen · EP3559737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559737
- Numéro de demande
- EP17832501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/35 (2006.01)H01S 3/13 (2006.01)H01S 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1663145 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084308 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115399 28.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 27 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
21 rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, FR
75014 Paris, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.