MESS- UND/ODER SENSORVORRICHTUNG MIT EINER KAMERA
Brevet européen · EP3559738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559738
- Numéro de demande
- EP17835925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 7/091 (2021.01)G03B 17/00 (2021.01)
- Priorité
- DE 102016125646 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/101096 20.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/113849 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
ZINKE, Bernd
66399 Mandelbachtal, DE
SCHULZ, Stefan
67661 Kaiserslautern, DE
ELSPAß, René
67722 Winnweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.