AUSLÖSERSCHALE FÜR PERKUSSIONSINSTRUMENT

Brevet européen · EP3559939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559939
Numéro de demande
EP17883523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
18 août 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 3/14 (2006.01)
G10H 1/32 (2006.01)
G10D 13/02 (2020.01)
G10D 13/10 (2020.01)
Priorité
US 201662437609 P 21.12.2016
US 201715847557 19.12.2017
Demande PCT
PCT/US2017/067605 20.12.2017
Publication PCT
WO2018/119078 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

GEWA music GmbH

Werkstr. 1, 08626 Adorf/Vogtland, DE

Inventeur

STEINHAUSER, Ruben

87452 Bavaria, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.