STUHL

Brevet européen · EP3560383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560383
Numéro de demande
EP16924269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
30 oct. 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
A47C 3/025 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/088002 20.12.2016
Publication PCT
WO2018/116385 28.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

Kokuyo Co., Ltd.

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

Inventeur

HAYASHI, Katsuaki

Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

SUGANO, Takao

Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.