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Brevet européen · EP3560384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560384
Numéro de demande
EP16924493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
30 oct. 2019
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
A47C 1/03 (2006.01)
A47C 9/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/088001 20.12.2016
Publication PCT
WO2018/116384 28.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

Kokuyo Co., Ltd.

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

Takano Co., Ltd

Takano Co., Ltd.

137 Miyada-mura, Kamiina-gun Nagano 399-4301, JP

Inventeur

YAJIMA, Toshiki

Osaka-shi Osaka 537-8686, JP

SHIOZAWA, Kenta

Kamiina-gun Nagano 3994301, JP

ICHIKAWA, Tomoaki

Nagano 399-4301, JP

KINOSHITA, Yojiro

Osaka-shi Osaka 537-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.