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Brevet européen · EP3560416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560416
Numéro de demande
EP19169343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
30 oct. 2019
Délivré
12 mai 2021
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 753429 24.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

St. Jude Medical International Holding S.à r.l.

Regus Center 26 boulevard Royal, 2449 Luxembourg, LU

Inventeur

INAUDI, Daniele

6900 Lugano

LEO, Giovanni

1223 Cologny

AEBY, Nicolas

1206 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.